Mentions légales

Site internet CBI Troubat

Éditeur

Le présent site www.cbi-troubat.com est la propriété de CBI Troubat, SAS au capital de 10 000€ immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris n°433.763.349, dont le siège social est situé :

CBI Troubat

18, rue Saint-Lazare
750009 Paris - France
Tél. : +33 (0)1 84 25 97 65
Adresse de contact : cbi@cbi-troubat.com

Siret : 433 763 349 000 35
Carte professionnelle CPI 7501 20 16 000 005 660 délivrée par CCI Paris.
Membre de la FNAIM et de la Caisse de Garanties GALIAN Assurances.

Directeur de la publication

Directeur de la publication du site www.cbi-troubat.com :
Monsieur Laurent Baradu, Dirigeant

Hébergement

Le site www.cbi-troubat.com est hébergé par la société :
OVH
Société par actions simplifiée
2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX

Données personnelles

CNIL


Les données à caractère personnel recueillies par CBI Troubat seront utilisées aux seules fins de l'objet de la société. Aucune communication de ces données à des personnes extérieures à la société ne sera effectuée sans accord exprès.

Conformément à l'article 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi du 6 août 2004, tout utilisateur de www.cbi-troubat.com dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression permanent des données nominatives le concernant. Toute demande peut être adressée par l'intermédiaire du formulaire disponible sur la page contact du site ou en envoyant un courrier postal accompagné d'une photocopie de pièce d'identité au siège de CBI Troubat - 18, rue Saint-Lazare 750009 Paris - France.

Cookies


Le site www.cbi-troubat.com a recourt à l'utilisation de cookies pour permettre la navigation sur certaines parties du site. Ces données sont anonymes. En aucun cas les cookies utilisés ne pourront servir à collecter, frauduleusement, des données personnelles.

Propriété intellectuelle

Avertissement


L'ensemble des contenus du site www.cbi-troubat.com est soumis à la législation française et internationale en vigueur en matière de propriété intellectuelle (droit d'auteur, droit des marques, droit des bases de données...).

Toute reproduction ou représentation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, n'est permise qu'en vue d'un usage strictement privé. Toute autre utilisation est interdite sauf autorisation préalable et expresse de CBI Troubat.

Crédits

Le site a été conçu et développé par le service Web de CBI Troubat :

Toute modification d'une photographie, d'une vidéo ou d'un document crédité, ou de la légende qui l'accompagne, devra faire l'objet d'un accord écrit préalable de CBI Troubat.

Aucune média de ce site internet ne peut être utilisé à des fins publicitaires sans autorisation.

Si vous effectuez une manipulation sur un média de ce site internet, vous créez une oeuvre "dérivée". Selon la loi sur les droits d'auteur en vigueur, le créateur de l'œuvre originale est considéré comme propriétaire des droits d'auteur. En conséquence, vous n'êtes pas détenteur des droits d'auteur de l'œuvre dérivée dans la mesure où vous n'êtes pas propriétaire de l'œuvre originale.

Création des liens vers www.cbi-troubat.com

La création de liens hypertextes (simples ou profonds) vers le site www.cbi-troubat.com est soumise à l'autorisation préalable, expresse et écrite de CBI Troubat. Toute demande d'autorisation doit être adressée par l'intermédiaire du formulaire disponible sur la page contact du site.

Liens externes - Liens allant vers d'autres sites internet

Le site www.cbi-troubat.com peut contenir des liens hypertextes allant vers d'autres sites. Aucun engagement concernant ces autres sites n'est pris : CBI Troubat ne serait en aucune façon responsable des contenus, fonctionnement et accès de ceux-ci.

Lettre d’information

Soyez informer de nos nouvelles affaires en vous inscrivant à notre lettre d’information